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LICENCE CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BANQUE « Horloge de parquet » Copyright by Eric BRICET en date du 22 février 2008 La banque de sons « Horloge de parquet » peut être utilisée gratuitement. La licence vous donne l’autorisation d’utiliser la banque de sons dans les conditions suivantes : § 1 - La licence est accordée pour un temps indéfini, sauf violation des obligations du présent contrat (auquel cas l'auteur se réserve le droit d’exiger que l’utilisateur certifie par écrit qu’il ne l’utilise pas et l’a effacée de ses supports informatiques). §
2 - Il est interdit de vendre cette banque de sons ou d’en insérer
les échantillons dans une application commerciale. La
modification des échantillons est interdite. Toutefois, il est
possible de modifier les fichiers de mapping (création de
nouvelles définitions d’instrument, pour tel ou tel
programme) mais à la condition que ce soit réservé
à l’usage privé de l’usager et qu’une copie des
modifications soit transmise aux auteurs qui se réserve la
possibilité de les distribuer gratuitement. Les utilisations
publiques et dans des enregistrements sont autorisées. § 4 - En cas de contentieux, les relations légales entre les parties au contrat seront fondées sur la loi française. Le Tribunal compétent sera celui du domicile de l’auteur de la banque. En cas de traduction du présent contrat, c’est la version française qui s’appliquera. Toute distribution commerciale de cette banque est délictuelle et pourra faire l’objet de poursuites et de demandes de dommages et intérêts. §5 - Nul n'a droit de distribuer la banque de sons « Horloge de parquet » sans l'autorisation de l'auteur.
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