LICENCE 

CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BANQUE « Horloge de parquet »

Copyright by Eric BRICET en date du 22 février 2008

La banque de sons « Horloge de parquet » peut être utilisée gratuitement. La licence vous donne l’autorisation d’utiliser la banque de sons dans les conditions suivantes :

§ 1 - La licence est accordée pour un temps indéfini, sauf violation des obligations du présent contrat (auquel cas l'auteur se réserve le droit d’exiger que l’utilisateur certifie par écrit qu’il ne l’utilise pas et l’a effacée de ses supports informatiques).

§ 2 - Il est interdit de vendre cette banque de sons ou d’en insérer les échantillons dans une application commerciale. La modification des échantillons est interdite. Toutefois, il est possible de modifier les fichiers de mapping (création de nouvelles définitions d’instrument, pour tel ou tel programme) mais à la condition que ce soit réservé à l’usage privé de l’usager et qu’une copie des modifications soit transmise aux auteurs qui se réserve la possibilité de les distribuer gratuitement. Les utilisations publiques et dans des enregistrements sont autorisées.

§ 3 - L'auteur garde la propriété et les droits de la banque « Horloge de parquet ».

§ 4 - En cas de contentieux, les relations légales entre les parties au contrat seront fondées sur la loi française. Le Tribunal compétent sera celui du domicile de l’auteur de la banque. En cas de traduction du présent contrat, c’est la version française qui s’appliquera.

Toute distribution commerciale de cette banque est délictuelle et pourra faire l’objet de poursuites et de demandes de dommages et intérêts.

§5 - Nul n'a droit de distribuer la banque de sons « Horloge de parquet » sans l'autorisation de l'auteur.