LICENCE

CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BANQUE DE SONS "DIATO"

Copyright by Eric BRICET et Jean Yves GARET en date du 06 septembre 2008

La banque de sons « Diato » a été réalisée par Eric Bricet et Jean Yves Garet, durant l’été 2008. Les auteurs ont décidé de la mettre gratuitement à la disposition de toute personne qui y trouvera un intérêt.

La licence gratuite vous donne l’autorisation d’utiliser la banque de sons dans les conditions suivantes :

§ 1 - La licence est accordée pour un temps indéfini, sauf violation des obligations du présent contrat (auquel cas les auteurs se réservent le droit d’exiger que l’utilisateur certifie par écrit qu’il ne l’utilise pas et l’a effacée de ses supports informatiques).

§ 2 - Il est interdit de vendre cette banque de sons ou d’en insérer les échantillons dans une application commerciale. La modification des échantillons est interdite. Toutefois, il est possible de modifier les fichiers de mapping (création de nouvelles définitions d’instrument, pour tel ou tel programme) mais à la condition que ce soit réservé à l’usage privé de l’usager. En ce cas, nous vous prions de bien vouloir nous transmettre ces fichiers de mapping afin de pouvoir éventuellement les distribuer.
Les utilisations publiques et dans des enregistrements sont autorisées.

§ 3 - Les auteurs gardent la propriété et les droits de la banque « Diato ».

§ 4 - En cas de contentieux, les relations légales entre les parties au contrat seront fondées sur la loi française. Le Tribunal compétent sera celui du domicile de l’un des auteurs de la banque. En cas de traduction du présent contrat, c’est la version française qui s’appliquera.

Toute distribution commerciale de cette banque est délictuelle et pourra faire l’objet de poursuites et de demandes de dommages et intérêts.

§5 - Nul n'a droit de distribuer la banque de sons « Diato  » sans l'autorisation des deux auteurs.